Informations légales

Formulaires de contact et collecte d'information

Les informations collectées via nos formulaires de contact sont exclusivement destinées à Maisons du Marais. Elles ne seront en aucun cas commercialisées ou transmises à des tiers. De même, les informations collectées vous concernant ne seront pas stockées au delà d'une année. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter à l'aide du formulaire de contact de ce site ou bien par courrier à Maisons du marais, 4 rue Martin Luther King, Espace Mendès France II, 79000 Niort.

Information sur la propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations du site www.maisonsdumarais.com est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Informatique et libertés (CNIL)

Les internautes ayant déposé des informations nominatives sur le site www.maisonsdumarais.com peuvent demander la communication de ces informations les concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ce droit en adressant un courrier à l'adresse citée ci-dessus.

Plans, modèles de maisons

Maisons du Marais conserve en toute hypothèse ses droits et notamment l'entière propriété des plans et représentations en perspectives de ses maisons, avec l'exclusivité des droits de reproductions conformément aux lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985.

A propos de Maisons du Marais

Siège social

4 rue Martin Luther King
Espace Mendès france II
79000 Niort

Activité principale : Concepteur/Réalisateur de Maisons Individuelles
Forme juridique : SAS au capital de 80 000 €

Inscrit au registre du commerce de NIORT sous le n° B 343 879 813

SIRET 343 879 813 00032

Pour en savoir plus sur Maisons du Marais, consultez la page "Notre société".

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